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Sujet: Re: 2 clones de Brompton : Mint Bob 6 et weekeight Mer 15 Mar 2023, 09:06
Je sais pas si vous avez prêté attention au lien que j'avais mentionné plus haut, mais dans le cas de Brompton, l'affaire semble encore plus complexe qu'une démonstration d'antériorité du droit industriel puisque cela relèverait également du droit d'auteur. Ce qui, dans le cas de produits industriels, est encore dans le domaine des jurisprudences.
Bien du courage aux spécialistes sur la question pour traduire le droit dans ces cas particuliers!
jipe Vénérable Grand Maître
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Sujet: Re: 2 clones de Brompton : Mint Bob 6 et weekeight Mer 15 Mar 2023, 09:17
Pour les clones, il ne s'agit effectivement pas de brevet.
Et cela semble mal tourner pour Brompton puisque Chedech annonce triomphalement que la court européenne a finalement rejeté toutes les plaintes de Brompton.
Mais ce n'est valable que pour Chedech qui avec son cadre carbone est tout de même moins proche de la plupart des clones qui sont vraiment des copies du B.
Orange Mecanique Maître Bromptoniste
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Sujet: Re: 2 clones de Brompton : Mint Bob 6 et weekeight Mer 15 Mar 2023, 09:52
Ah bon? Je n'avais pas vu de nouvelle sur le sujet. Où as tu trouvé cette information?
Dans le cas de Chedech, la notion de clone est effectivement à relativiser.
Macadam Vénérable Grand Maître
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Sujet: Re: 2 clones de Brompton : Mint Bob 6 et weekeight Mer 15 Mar 2023, 10:19
2 liens trouvés sur internet concernant cette affaire : Lien Lien
C'est un bel imbroglio juridique
Macadam
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Sujet: Re: 2 clones de Brompton : Mint Bob 6 et weekeight
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